Marque enregistrée - Marque en vigueur

Free Bread
Societe Bourgeois Freres

Numéro de dépôt :
4166337
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2025
Free Bread de Societe Bourgeois Freres

Présentation de la marque Free Bread

Déposée par voie électronique le 19 mars 2015 par Societe Bourgeois Freres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Free Bread » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est Societe Bourgeois Freres domicilié(e) RUE DU MOULIN - 77510 - VERDELOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Free Bread a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Free Bread arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

Societe Bourgeois Freres a également déposé les autres marques suivantes : Success optim , LA BEL AIR , LA MARCELLE , LE VAILLANT , Success teknik , carrés Bourgeois , Success viennoiserie


Societe Bourgeois Freres - RUE DU MOULIN - 77510 - VERDELOT - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet partiel n°728076 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Farine, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; epices ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes.